Mentions LĂ©galesÂ
Éditeur du site
Nom du site web : Institut des Valeurs
Adresse : https://institutdesvaleurs.fr
Dénomination : L’Institut des Valeurs
Forme juridique : Groupement d’Intérêt Économique (GIE)
SIRET : 985 290 345 00018
Siège social : 36 avenue Monin – 69100 Villeurbanne – France
Téléphone : 04 78 93 60 28
Email : contact@institutdesvaleurs.fr Â
Directeur de publication : Monsieur RĂ©da Kadri, en sa qualitĂ© de reprĂ©sentant lĂ©gal du GIE Institut des Valeurs.Â
Â
Marque dĂ©posĂ©eÂ
La marque ALAC® est une marque dĂ©posĂ©e par RĂ©da Kadri. Toute utilisation non autorisĂ©e est strictement interdite.Â
Â
HĂ©bergeurÂ
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site : https://www.ovh.com Â
Â
Conditions d’utilisationÂ
L’utilisation du prĂ©sent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation dĂ©crites ci-après. Ces conditions peuvent ĂŞtre modifiĂ©es ou mises Ă jour Ă tout moment.Â
Â
PropriĂ©tĂ© intellectuelleÂ
Sauf mention contraire, tous les contenus accessibles sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icĂ´nes, sons, logiciels, etc.) restent la propriĂ©tĂ© exclusive de leurs auteurs ou ayants droit.Â
Toute reproduction, diffusion, adaptation ou modification, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation Ă©crite prĂ©alable.Â
Â
DonnĂ©es personnellesÂ
Les donnĂ©es personnelles collectĂ©es via les formulaires du site sont traitĂ©es par le GIE Institut des Valeurs dans le cadre strict de ses activitĂ©s (inscriptions, communication, gestion des prestations).Â
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement ou de portabilité.
Pour exercer vos droits : contact@institutdesvaleurs.fr Â
Â
LiensÂ
Liens sortants : Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’Institut des Valeurs ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
Liens entrants : Les liens vers ce site sont autorisĂ©s sous rĂ©serve qu’ils n’engendrent aucune confusion ou prĂ©sentation tendancieuse. L’Institut se rĂ©serve le droit de demander leur suppression.Â
Â
CookiesÂ
Le site peut utiliser des cookies techniques et statistiques.
Conformément à la législation, un bandeau de consentement s’affiche dès la première visite pour permettre à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.
Vous pouvez modifier vos prĂ©fĂ©rences Ă tout moment depuis le pied de page du site.Â
Â
Limitation de responsabilitĂ©Â
L’Institut des Valeurs s’efforce de garantir l’exactitude des informations diffusĂ©es sur son site. Toutefois, des erreurs ou interruptions peuvent survenir sans engager sa responsabilitĂ©.Â
Â
Loi applicableÂ
Les présentes mentions sont régies par le droit français.
En cas de litige, compĂ©tence exclusive est donnĂ©e aux tribunaux situĂ©s dans le ressort du siège social du GIE Institut des Valeurs.Â